Vous construisez ou rénovez un bâtiment scolaire, un internat, un centre PMS ? Vous souhaitez améliorer les performances énergétiques de vos bâtiments ?
Le SIEC (Service des investissements de l'enseignement catholique) peut vous accompagner dans les différentes procédures pour mener à bien vos projets.
Marché public de service financier :
Guide d'entretien :
Ce fichier Excel permet aux responsables d'écoles d'évaluer les entretiens ou travaux à effectuer dans leurs bâtiments scolaires.
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Liste des brochures :
Vous trouverez ci-dessous des modules reprenant les informations utiles aux différentes phases des travaux que vous effectuez dans vos bâtiments scolaires:
P (BROCHURE DE PROCEDURE)
P04 Directives achat (12- 2016)
P06 CAP 48 PPT - Demande de candidature dans le cadre du partenariat
P07 PPT Directives programme prioritaire de travaux + annexes (04-02-2019).doc
P10 PPT EXTREME URGENCE (03-2018).doc
A (BROCHURE D’ACTION)
A01 constitution dossier de candidature au SGISS (08-2016)
A01 constitution dossier de candidature SGISS (08-2016).pdf
A02 constitution du dossier d'accord de principe SGISS (10-2018).doc
A03 directives pradjudication (04-2018)
A04 directives adjudication (08-2016)
A05 (ouverture du chantier et facturation (08-2016)
A06bis Intercalaires Décompte Final
A07 Après les travaux (08-2016)
C (BROCHURE COMPLEMENTAIRES)
C11 La désignation de l'auteur de projet (janvier 2014)
C13 coordinateur sécurité (03-14)
C14 courrier désignation coordinateur sécurité (07-2014)
C21 Propriété et droit réel (mars 2010)
C22a Modèle de convention d'emphytéose (01-2017)
C22b Modèle de convention d'emphytéose SPABsC(01-2017)
C23 Changement de Pouvoir Organisateur ou aliénation (janvier 2006)
C24 Indemnité en fin de bail (janvier 2006)
C31 - Annexe 3 Situation des bâtiments
C33 Postes subventionnables et non subventionnables (mai 2014)
C43bis Grille de synthèse financière 2017.xls
C51 Modes de passation des marchés (mai 2008)
C52 cahier des charges administratif (11-2018).doc
C53 Modèle de procès-verbal d'ouverture des offres (mars 2008)
C54 (Modèle rapport d'examen) décembre 2017
C54-AN1 Postes omis Générateur (octobre 2013)
C54-AN2 Postes omis Notice d'utilisation (octobre 2013)
C55 Modèle de motivation du choix de l'adjudicataire (août 2013)
C56 Dettes sociales et fiscales, enregistrement et agréation (février 2009)
C57 modèle lettre attribution soumissionnaire (08-2016)
C58 modèle lettre non-attribution soumissionnaire (08-2016)
C59 modèle de notification (08-2016)
C62 modèle de libération cautionnement (08-2016)
C61 Retard dans l'exécution des travaux, cause par l'entrepreneur (août 2013)
C62 faillite entrepreneur (08-2016)
