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2019- Clés pour l'action n° 58 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 57 (Juin)
- Clés pour l'action n° 56 (Mars)
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Sommaire
Sommaire
Voeux
Voeux
Editorial : La declaration de politique communautaire et la declaration de politique regionale wallonne
Editorial : La declaration de politique communautaire et la declaration de politique regionale wallonne
Nouvelles en bref
Nouvelles en bref
Renouvellement des instances du SeGEC et de notre Federation
Staff de FEProSoc : Qui s'occupe de quoi ?
Staff de FEProSoc : Qui s'occupe de quoi ?
Equipe FEProSoc
Informations administratives de la Federation
Informations administratives de la Federation
Mise en place d'instances de concertation locales dans l'enseignement de promotion sociale
Gestion administrative d'un etablissement d'EPS - Vademecum
Ajout d'une troisieme partie au Cle pour l'action special Titres et fonctions : Gestion des modification d'accroches Cours/fonctions au 01/09/1998
Ajout d'une troisieme partie au Cle pour l'action special Titres et fonctions : Gestion des modification d'accroches Cours/fonctions au 01/09/1998
Les tableaux de concordance et d'obsolescence ...c'est quoi
informations administratives du Service Juridique
Informations administratives du Service Juridique
Statut du directeur
Modifications du statut des directeurs : mise en conformite de la lettre de mission
La fonction de direction adjointe
La fonction de chef d'atelier
La fonction d'educateur econome
La fonction de secretaire de direction
RGPD : un an deja
Saisie et cession sur remuneration
Comptabilisation de la "subvention conseillers en prevention - securite"
Permis de travail pour les travailleurs etrangers - modifications de la reglementation a dater du 03 janvier 2019
Frais de deplacement du personnel subventionne domicile-lieu de travail - convention tiers payant avec le TEC
Registre UBO - complement d'informations UBO
DRSI - Indemnites d'incapacite de travail : declaration electronique de prise en charge par le secteur INAMI/Mutuelles
Le travail associatif - mise en oeuvre de la loi du 18 juillet 2018
Reforme du droit des ASBL : aspects juridiques
Reforme du droit des ASBL : aspects comptables
Personnel sur fonds propres des ASBL PO et des ASBL centres de gestion : directives applicables a l'engagement des ouvriers et employes
En route pour les elections sociales 2020
nouveau plan comptable
Declaration a l'impot des personnes morales (IPM)
Le conseiller en prevention (SIPP) : financement et mutualisation
Reglement general de protection des donnees (RGPD)
informations pedagogiques
Informations pedagogiques
Visite d'etude "Transition numerique" en Slovenie
Programme FCC 2020
Nouveaux dossiers pedagogiques
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La valorisation des acquis en EPS : Cadre legal et reglementaire - Situation en vigueur en juin 2019
La valorisation des acquis en EPS : Cadre legal et reglementaire - Situation en vigueur en juin 2019
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Sommaire
Sommaire
Editorial : s'emparer des dossiers pedagogiques
Editorial : s'emparer des dossiers pedagogiques
Nouvelles en bref
Nouvelles en bref
Nouvelle gestion documentaire : mode d'emploi et nouvelle nomenclature
Fil Rouge 2019 - 2020
Derniers changements au sein du Staff de la FEProSoc
Informations administratives de la Federation
Informations administratives de la Federation
RGPD et donnees collectees dans le cadre de l'evaluation de la Qualite de l'enseignement
Charges et emplois : modifications a l'AECF du 27 12 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Etudiants demandeurs d'emploi : conditions d'octroi de dispense
Quand la qualite s'invite dans l'enseignement secondaire : le guide qualite comme support au pilotage et a l'amelioration continue
Les activites de formation en promotion sociale ... c'est quoi ?
L'enseignement dispense "en dehors des ensembles pedagogiques" en promotion sociale... c'est quoi ?
informations administratives du Service Juridique
Informations administratives du Service Juridique
Registre UBO (" Ultimate Beneficial Owner" ) - Mise en oeuvre de la loi du 18 septembre 2017 relative a la prevention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et a la limitation de l'utilisation des especes
Decret vote : nouveaux moyens pour la mise en place des conseillers en prevention
Reforme du decret du 02 fevrier 2007 fixant le statut des directeurs et les conditions d'engagement dans les fonctions de selection et promotion
Conservation des archives dans les etablissement scolaires (mise a jour 2018)
Declaration de protection de la vie privee a l'egard des donnees personnelles des etudiants
Indexation de l'indemnite forfaitaire en cas de volontariat
informations pedagogiques
Informations pedagogiques
Utilisation de la plateforme Microsoft
Dossiers pedagogiques
Programme FCC et CP 2019 2019
2018- Clés pour l'action n° 55 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 54 (Juillet)
- Clés pour l'action n° 53 (Juin)
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Sommaire
Sommaire
Voeux
Voeux
Nouvelles en bref
Nouvelles en bref
Staff de FEProSoc : Qui s'occupe de quoi ?
Staff de FEProSoc : Qui s'occupe de quoi ?
Equipe FEProSoc
Tableau des conventions
Informations administratives de la Federation
Informations administratives de la Federation
Organisation de l'enseignement de promotion sociale - Mesures contenues dans le decret portant diverses mesures relatives a l'enseignement de promotion sociale
Enseignement de promotion sociale inclusif
Utilisation des nouveaux dossiers pedagogiques : Conseiller a la Formation, Coordinateur qualite et personne de reference dans l'enseignement de promotion sociale inclusif
Liquidation des subventions de fonctionnement
Montants des subventions de fonctionnement
Verification des chiffres de periodes eleves et periodes eleves ponderees
Structure Reinsert
Actualisation du tableau recapitulatif des conges-absences-disponibilites (tableau CAD)
Tableau des representants dans les Bassins enseignement qualifiant - formation emploi
informations administratives du Service Juridique
Informations administratives du Service Juridique
Communications du Service Juridique
Convention collective de travail (CCT) du 18 juin 2018 de la SCP 225.02 concernant la duree de travail journaliere et hebdomadaire minimale du personnel employe occupe a temps partiel
Scenario 3 (ancien formulaire C131A) et scenario 6 (ancien formulaire C131B) : Travailleur a temps partiel et droit a un complement de chomage
Protection medicale des stagiaires
Impots des personnes morales
Nouvelle loi du 18 juillet 2018 concernant le travail associatif
Indexation des salaires (2% au 1/10/2018) pour personnel subventionne
Indexation des baremes du personnel ouvrier
Indexation des baremes du personnel employe
Communication relative a l'installation des cameras de surveillances
Note relative au service de prevention et de protection au travail (SEPP) - medecine du travail
Remboursement des frais de deplacement - interet de la convention du tiers payant avec SNCB
Communication relative au Marche public : utilisation de la plateforme e-Tendering - obligation pour les marches publics europeens a partir du 20/10/2018
Responsabilite des dirigeants et administrateurs d'ASBL
Dates de formations 2018-2019 proposees aux pouvoirs organisateurs
Dates des formations 2018-2019 pour le personnel d'entretien technique et nettoyage
informations pedagogiques
Informations pedagogiques
Plan de suivi et accompagnement des etudiants
Le leadership partage : du defi de s'inscrire dans une temporalite balisee par des instances et des relais specifiques
Retour sur la 1ere edition de la journee ApprenTICE/TISSage
Programme FCC 2019
Calendrier 2019
Nouveaux dossiers pedagogiques
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Sommaire
Sommaire
Informations pedagogiques
La valorisation des acquis: Introduction
La valorisation des acquis: Definitions
La valorisation des acquis: Cadre legal et reglementaire maj juin 2019
La valorisation des acquis: Presenter la VA sur le site internet de l'ecole
La valorisation des acquis: Presenter la VA via un depliant
La valorisation des acquis: Presenter la VA dans une seance d'informations
La valorisation des acquis: Chapitre "Valorisation des Acquis" dans le ROI
La valorisation des acquis: Conduire l'entretien avec un candidat
La valorisation des acquis: Clarifier ce que devra faire l'etudiant et ce que devra faire l'ecole
La valorisation des acquis: Decider en Conseil des Etudes
La valorisation des acquis: La gestion administrative de la decision du CE
La valorisation des acquis: Profil du "valorisateur"
La valorisation des acquis: Enseignant - evaluateur VAE: enrichir le job
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Sommaire
Sommaire
Informations administratives de la Federation
ProSoc New: une heureuse croissance au service de nos etablissements
Titres et fonctions: modification des accroches cours/fonctions au 1/09/2018
AGCF valorisation des acquis
Parutions relatives a l'enseignement de promotion sociale
Prestations en dehors de la periode du contrat de travail des membres du personnel temporaire
Circulaire FCC
Annexes FCCC
Informations administratives de Service Juridique
Declaration a l'impot des personnes morales (IPM)
Concertation sur la deconnexion et l'utilisation des moyens de communication digitaux: nouvelle mission du CPPT
Fin du contrat de travail: documents a remettre aux membres du personnel
Recours a des travailleurs ALE - explication du dispositif
Assurances obligatoires et assurances facultatives: mise a jour
Personnel sur fonds propres: nouveaux delais de preavis en cas de licenciement a partir du 1er mai 2018
Reglement general de protection des donnees (RGPD)
CCT Duree de travail CP 225.02
Modification de differents seuils en matiere de marches publics
Indexation de l'indemnite forfaitaire en cas de volontariat
Pratiques commerciales douteuses
Greves, arretes de travail et manifestations
Prime syndicale du personnel ouvrier
Allocation de fin d'annee 2017 du personnel subventionne
Prime de fin d'annee du personnel ouvrier/employe
Informations pedagogiques
Comment lire un code de reference d'un Dossier Pedagogique ?
Dossiers pedagogiques approuves
Bon a savoir
Universite d'ete du SeGEC 2018
2017- Clés pour l'action n° 52 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 51 (Juin)
- Clés pour l'action n° 50 (Avril)
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Sommaire
Sommaire
Voeux
Voeux
Fil rouge 2017-2018: Gestion des Ressources Humaines
Fil rouge 2017-2018 : Gestion des Ressources Humaines
Nouvelles en bref
Nomenclature
Staff de la FEProSoC : qui s'occupe de quoi ?
Staff de la FEProSoC : qui s'occupe de quoi ? detail
Equipe FEProSoC
Informations administratives de la Federation
Les Instances
Tableau des Conventions EPS
Dispositions en vigueur dans le respect des Droits d'auteur
Mise a jour du Vademecum de gestion d'un etablissement d'EPS
L'enseignement de promotion sociale inclusif : analyse juridique
Informations administratives du Service Juridique
Communications du SJ
Ouvriers dans l'enseignement libre - dialogue social : precisions
Reglementation en matiere de droit d'auteur dans l'enseignement
Fin de contrat des membres du personnel subventionnes
Enquete KARASEC : une methode d'analyse globale interne et participative des risques psychosociaux - mise a disposition gratuite de l'outil
Controle de la politique preventive des risques psychosociaux
Remuneration pour reprographie (taxe Reprobel) : nouveau regime tarifaire
Commission paritaire 152 (ouvriers)
Reglement general de protection des donnees personnelles (RGPD)
Reforme de la legislation relative aux marches publics
Conservation des archives dans les etablissements scolaires
Date de fin des contrats de travail des membres du personnel subventionne
Code du bien-etre au travail
Programmes de resorption du chomage et aides a l'emploi
Documents a remettre aux membres du personnel subventionne
Frais de transport domicile - lieu de travail
Indexation des salaires du personnel ouvrier (CP 152)
Indexation des salaires du personnel employe (CP 225)
Modification d'index : personnel subventionne
Plans de mobilite d'entreprise et de mobilite scolaire
Remuneration equitable a payer pour l'usage public de musique enregistree
Travail des etudiants
Permis de travail pour travailleurs etrangers
Informations pedagogiques
Programme FCC et CP 2018
Calendrier des formations 2018
Nouveaux dossiers pedagogiques
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Sommaire
Sommaire
Informations pedagogiques
La valorisation des acquis : Introduction
La valorisation des acquis : Definitions
La valorisation des acquis : Cadre legal et reglementaire
La valorisation des acquis : Presenter la VA sur le site internet de l'ecole
La valorisation des acquis : Presenter la VA sur un depliant
La valorisation des acquis : Presenter la VA dans une seance d'information
La valorisation des acquis : Chapitre "Valorisation des acquis" dans le ROI
La valorisation des acquis : Conduire l'entretien avec un candidat
La valorisation des acquis : Clarifier ce que devra faire l'etudiant et ce que devra faire l'ecole
La valorisation des acquis : Decider en Conseil des etudes
La valorisation des acquis : Gestion administrative de la decision du CE
La valorisation des acquis : Profil du "valorisateur"
La valorisation des acquis : Enseignant-evaluateur VAE : enrichir le job
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Sommaire
Sommaire
Informations administratives de la Federation
Exigence d?un extrait de casier judiciaire vierge pour s?inscrire en EPS
Les subventions de fonctionnement dans l?Enseignement de promotion sociale subventionne
Subventions de fonctionnement - Regime 1
Contenu du decret portant diverses mesures dans l?enseignement de promotion sociale du 8 fevrier 2017 (decret fourre-tout)
Decret fourre-tout 08/02/2017
Informations pedagogiques
Liste des nouveaux dossiers pedagogiques
Bon a savoir
Universite d'ete du SeGEC 2017
2016- Clés pour l'action n° 49 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 48 (Juin)
- Clés pour l'action n° 47 (Avril)
- Clés pour l'action n° 46 (Mars)
- Clés pour l'action n° 45 (Janvier)
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Sommaire
Sommaire
Voeux
Informations administratives de la Federation
Vademecum Gestion d'un etablissement
Bareme 501 au SI de l'EPS
Titres et fonctions
Tableau des conventions
Informations administratives du Service juridique
Personnel ouvrier : accord sectoriel 2015-2016
Reglementation des marches publics
Prime de fin d'annee du personnel de maitrise, gens de metier et de service
Personnel de maitrise, gens de metier : prime syndicale 2017
Informations pedagogiques
ProSoTIC
FCC 2017 : Programme
FCC 2017 : Calendrier
Liste des nouveaux dossiers pedagogiques
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Sommaire
Sommaire
Nouvelles en bref
Du nouveau a la FEProSoC
Calendrier FEProSoC 2016-2017
Fil rouge 2016-2019
Informations administratives de la Federation
Conventions
Comptage des etudiants
Inscriptions de mineurs
Changement d'identite
Changement de methodologie d'evaluation de la qualite
Informations administratives du Service juridique
Prevention et gestion des eventuelles situations de radicalisme
Taux reduit de TVA pour les batiments scolaires
Usage des reseaux sociaux et harcelement
Informations pedagogiques
Planning depot des DP reseaux de septembre 2016 a juin 2017
Liste des nouveaux dossiers pedagogiques
Bon a savoir
Entrees libres - releve des articles 2015-2016
Universite d'ete 2016
Seminaire de travail sur "le sens de l'ecole chretienne"
"L'enseignement catholique en Belgique" - livre en prevente
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Informations administratives du Service juridique
Convention tiers payant
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Sommaire
Sommaire
Informations administratives de la Federation
La reforme des "Titres et fonctions"
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Sommaire
Sommaire
Informations administratives de la Federation
Criteres d'attribution FSE : decisions du Comite directeur
2015- Clés pour l'action n° 44 (Decembre)
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Sommaire
Sommaire
Nouvelles en bref
Staff de la FEProSoC - Qui fait quoi ?
Informations administratives de la Federation
Formations en convention
Procedures de planification et d'habilitation
Mise a jour de l'aide-memoire de gestion admin d'un etablissement
Les RGE nouveaux sont arrives
Droits aux allocations d'insertion
Les modifications dans les financements du FSE
Informations administratives du Service juridique
Devez-vous ou non organiser des elections sociales ?
Elections sociales 2016
Rappel concernant l'obligation de motiver le licenciement
Consequences des journees de fermeture
Informations pedagogiques
Creation d'un poste de Conseille pedagogique
ProSoTIC - Un projet qui vise a integrer les TIC dans l'EPS
Formation des personnels 2016
Dossiers pedagogiques approuves
2014- Clés pour l'action n° 43 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 42 (Septembre)
- Clés pour l'action n° 41 (Juillet)
- Clés pour l'action n° 40 (Juin )
Sommaire
Sommaire
Informations du Service juridique du SeGEC
Formations pour ouvriers engages dans les etablissements catholiques - programme 2014-2015
Formations pour le personnel d'entretien : bulltetin d'inscription
Prevention des risques psychosociaux : mise en place de la reforme 2014
A.R. du 28 mars 2014 relatif a la prevention de l'incendie sur les lieux de travail
Greves, arret de travail et manifestations "nationales" ou "regionales"
Fonds national et de garantie pour les institutions subsidiees de l'enseignement libre subventionne - Personnel de maitrise, gens de metiers et de service : primes syndicales 2015
Prime de fin d'annee du personnel de Maitrise, gens de metiers et de service dans les etablissements d'enseignement et d'internats francophones et germanophones
Allocation de fin d'annee 2014 - personnel subventionne par la communaute francaise
Conges scolaires - annee 2015-2016 (sous reserve)
Penurie electrique : Que faire ? Que mettre en place ?
Informations pedagogiques
Formations des personnels en 2015 : 4 volets
Programme FCC 2015 (circulaire)
Formations "Qualite" en reponses a vos besoins
Inscriptions aux formations "Qualite" selon les besoins
Dossiers pedagogiques approuves
Sommaire
Sommaire
Editorial
Nouvelles en bref
Au revoir
Prochaine rentree academique FEProSoC le 16 octobre 2014
Calendrier 2014-2015 FEProSoC
Calendrier des instances 2014-2015
Informations administratives de la federation
Vademecum de la gestion administrative d'un etablissement d'EPS - mise a jour
Procedures de planification - rigueur
Releve des decrets et arretes de la Communaute francaise qui concernent l'EPS
Fonction de coordinateur qualite au sein de l'EPS
Informations administratives du service juridique et du service PO du SeGEC
Formations a destinations des membres des pouvoirs organisateurs - Programme 2014-2015
Reglementation relative aux marches publics - mise en oeuvre
Personnel sur fonds propres - Harmonisation ouvriers-employes
APE-ACS mise a jour du 17 juin 2014
PTP mise a jour du 17 juin 2014
Calendrier des jours ouvrables
Recrutement de personnel ACS, PTP et autres : procedures obligatoires ou facultatives vis a vis d'Actiris
Annee 2014-2015 - nouveautes sur le site internet du SeGEC
Informations pedagogiques
Formations des personnels (FCC) et Coup de pouce de septembre a decembre 2014
Dossiers pedagogiques approuves
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Sommaire
Sommaire
Informations administratives
Titres de capacite et baremes du conseiller a la formation et du coordinateur qualite en EPS
Engagement de personnel beneficiant d'une pension de retraite en EPS
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Sommaire
Sommaire
Edito
Editorial
Nouvelles en bref
Nouvelles en bref de la FEProSoC
Universite d'ete du SeGEC le 22 aout 2014
Calendrier 2014-2015
Infiormations administratives de la FEProSoC
CL 070205 Sanctions < disciplinaires > a l?egard du comportement des etudiants dans l?enseignement de promotion sociale
CL 070205 ROI d?un etablissement d?enseignement de promotion sociale : aide-memoire a la redaction
Montants des subventions de fonctionnement 2013-2014
Informations administratives du SeGEC
Harmonisation du statut des ouvriers et des employes
Personnel sur fonds propres : nouvelles regles en matiere de rupture de contrat a partir du 1er janvier 2014
Enquete relative a la formation du personnel employe sur fonds propres relevant de la CP 225 ? Annee civile 2013
Accord sectoriel commission paritaire 152 (personnel ouvrier)
Modele de reglement de travail - Commission paritaire 152 et 225
Informations pedagogiques
Dossiers pedagogiques approuves
Calendrier de depot des dossiers pedagogiques 2014-2015
Un reporter au seminaire ADEPSOC
Realisation de l'E.I. - Pistes de bonnes pratiques
2013- Clés pour l'action n° 39 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 38 (Octobre)
- Clés pour l'action n° 37 (Juin)
- Clés pour l'action n° 36 (Mars)
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Sommaire
Sommaire
Voeux
Heureuse fete de Noel
Nouvelles en bref
FCC 2014 - Programme
Formations initiales des directeurs d'EPS en 2014
Informations administratives de la federation
Informations administratives du service juridique
Depart a la pension - procedure
Allocation de fin d'annee 2013 - personnel subventionne
Prime de fin d'annee pour le personnel ouvrier
Prime syndicale pour le personnel ouvrier
Informations pedagogiques
Dossiers pedagogiques approuves
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Sommaire
Sommaire
Edito
Edito
Nouvelles en bref
FEProSoC - A qui s'adresser ?
Dernieres journees FCC et Coup de Pouce en 2013
FCC 2014 en bref
Publication du glossaire de l'enseignement de promotion sociale
Informations administratives de la federation
CL 060506 Allocation de chomage et inscription dans l'EPS - dispenses ONEM
Avant propos du vademecum de la gestion administrative d'un etablissement d'EPS
CL 0709 Gestion administrative d'un etablissement d'EPS : vademecum
CL 0905 Tableau synthese des Conges, Absences, Disponibilites (CAD) a l'intention des directions et des pouvoirs organisateurs de l'EPS
Informations administratives du SeGEC
Rappel : Formations pour le personnel ouvrier
Informations pedagogiques
CL 05050101 Dossiers pedagogiques approuves
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Sommaire
Sommaire
Edito
Editorial
Nouvelles en bref
Fils rouges des trois prochaines annees
Rentree academique FEProSoC 2013-2014
Dernieres journees FCC 2013
Cultures d?ecoles, ecole de culture : L?ecole un projet culturel ? > Universite d?ete du SeGEC le 23 aout 2013
Calendrier 2013-2014
Passeur de metier
Informations administratives de la FEProSoC
CL 09020102 Dans l'EPS - Procedure en matiere d'engagement a titre definitif dans les fonctions de recrutement
CL 06050102 Remboursement des droits d'inscription (DI) et des frais administratifs dans l'EPS
CL 070602 - CL05050102 Admission aux subventions dans l'EPS
CL050512 Vademecum de la formation en cours de carriere dans l'EPS
CAD Utilisation des tableaux et des liens
Tableau CAD (Conges, absences, disponibilites) - Enseignement de promotion sociale
Informations administratives du Service Juridique
CL 0902-0903-0904 Rectificatif - Organisation le l'annee scolaire 2012-2013 - fin des contrats de travail des membres du personnel subventionne
CL 070705 Reglementation marche public - Entree en vigueur au 1er juillet 2013
Informations pedagogiques
CL 04050304 L'EPS et le partenariat : quelques reperes pour etablir une convention
CL 05050101 Dossier pedagogiques approuves
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Sommaire
Sommaire mars 2013
Editorial
Editorial
Informations administratives de la federation
En EPS - Calcul de l'anciennete et classement des membres du personnel
En EPS - Mise a l'horaire des periodes indiquees dans le dossier pedagogique
En EPS - Charges des membres du personnel
Tableau des conventions EPS - mise a jour de mars 2013
Informations administratives du Service juridique du SeGEC
Personnel ouvrier : indexation des salaires au 1er janvier 2013 : 2 %
Personnel employe : indexation des salaires : 2 % a partir du 1er janvier 2013
Modification d'index : personnel subventionne
Fonds social et de garantie pour les institutions subsidiees de l'Enseignement libre subventionne - Personnel de maitrise, gens de metiers et de services : prime syndicale 2012
Indexation de l'indemnite forfaitaire prevue dans la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires pour l'annee 2013
Nouveaux delais de preavis pour les ouvriers a partir du 1er janvier 2013
Enquete relative a la formation du personnel employe sur fonds propres relevant de la CP 225 - Annee civile 2012
Convention collective de travail (CCT) n? 104 relative au plan pour l'emploi des travailleurs ages dans l'entreprise
Mise a jour des delais de preavis pour les ouvriers
Informations pedagogiques
Dossiers pedagogiques approuves
2012- Clés pour l'action n° 35 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 34 (Juin)
- Clés pour l'action n° 33 (Mars)
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Sommaire
Sommaire
Editorial
Editorial
Nouvelles en bref
FEProSoC - Remplacement du conge de maternite de Selma BELLAL
Appel a candidature paru
Informations administratives de la federation
Releve des decrets et arretes concernant l'EPS
Subventions de fonctionnement
Contrat de travail et remuneration des experts
Tarif des experts
Modele d'appel a candidatures
Informations administratives du service juridique
2012-2013 Calendrier des jours ouvrables
Indemnites kilometriques
Defaut de formation : sanctions
APE-ACS
Sessions de Formation a l'intention du personnel ouvrier (CP152)
Certificats medicaux MED CONSULT
Interruption de carriere dans l'enseignement
Mise en place des organes de concertation sociale - competences du Conseil d'entreprise
Application de la reglementation Bien-etre, securite et salubrite
Pratiques commerciales douteuses aupres des etablissements scolaires
Remboursement des frais de transport domicile-lieux de travail en CP 225
Allocation de fin d'annee 2012 - personnel subventionne par la communaute francaise
Prime de fin d'annee du personnel de maitrise, gens de metier et de service dans les etablissements d'enseignement et internants francophones et germanophones
Informations pedagogiques
Dossiers pedagogiques approuves
Programme de la Formation en cours de carriere (FCC) 2013
Sommaire
Sommaire
Nouvelles en bref
Nouvelles en bref
calendrier 2012-2013 des instances
Informations administratives de la federation
Formations en conventions
Tableau des conventions
Droits d'inscription
Informations administratives du service juridique
Conges absences et disponibilites : annee scolaire 2012-2013
Nouveautes en matiere de pension
Nouveautes en matiere de DPPR
Annee 2012-2013 : calendrier des jours ouvrables
Informations pedagogiques
Listes des dossiers pedagogiques approuves
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Sommaire
Sommaire
Nouvelles en bref
Nouvelles en bref : FCC - Formations organisees prochainement
Informations administratives
Formation d'EPS en dehors des ensembles pedagogiques
Modele de convention pour Formation Hors Ensemble Pedagogique
Application des articles 34,34bis, 34 ter du decret du 1er fevrier 1993, tel que modifie
Formulaire pour Classement des temporaires prioritaires PO par fonction
Formulaire pour Engagement des temporaires par fonction
Personnel ouvrier - vetements de travail : obligation de l'employeur
Greves et arret de travail du 30 janvier 2012
Enquete relative a la formation du personnel employe sur fonds propres relevant de la CP 225
Personnel ouvrier : indexation des salaires : + 2%
Focus Dimona III
Modification d'index : Personnel subventionne
Informations pedagogiques
Dossiers pedagogiques approuves
Procedure d'approbation des dossiers pedagogiques du reseau - calendrier 1er semestre 2012
2011- Clés pour l'action n° 32 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 31 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 30 (Octobre)
- Clés pour l'action n° 29 (Juin)
- Clés pour l'action n° 28 (Avril)
- Clés pour l'action n° 27 (Avril)
- Clés pour l'action n° 26 (Janvier)
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Sommaire
Meilleurs voeux de la FEProSoC
Sommaire
Nouvelles en bref
Nouvelles en bref
FEProSoC - A qui s'adresser
Formations "Coup de pouce"
Formation initiale des directeurs
Informations administratives
Enquete mobilite et plan de lutte contre la pollution
Focus: DIMONA
Allocation de fin d'annee 2011 - Personnel subventionne par la CF
Prime de fin d'annee du personnel de maitrise, gens de metiers et de service ...
Informations pedagogiques
Dossiers pedagogiques approuves
Obligation legale d'evaluation dans l'enseignement superieur : une opportunite de renforcer notre positionnement aux deux niveaux d'enseignement
Sommaire
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Information administrative
Information administrative
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Sommaire
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Nouvelles en bref
Nouvelles en bref
Calendrier des instances EPS et FEProSoC 2011 - 2012
Informations administratives
Informations administratives
Releve des decrets et arretes de la Communaute francaise concernant l'EPS
RECOURS : informations et recommandations
Obligation de formation des membres du personnel sur fonds propres (personnel employe - CP 225 et personnel ouvrier - CP 152)
Remboursement des frais de transport des membres du personnel ? application du decret du 17 juillet 2003
Complement a notre communication du 2 septembre dernier - Remboursement des frais de transport des membres du personnel ? application du decret du 17 juillet 2003
Seances d?information sur les elections sociales 2012
Informations pedagogiques
Dossiers pedagogiques approuves
Procedure d?approbation des dossiers pedagogiques du reseau ? Calendrier 2eme semestre 2011
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Sommaire
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Nouvelles en bref
Audit FSE : quelques recommandations
Relations avec la presse en situation de crise
Informations administratives
Informations administratives
CL.07060102 - Montant des subventions de fonctionnement dans l'enseignement de promotion sociale
CL. 080405 - Stagiaires : visites medicales et actes techniques - S.J./2011/04
CL. 090607 - Recours a des travailleurs A.L.E. - explication du dispositif - S.J/11/08
CL 070802 - Ecole et vie privee : quelques casus - S.J/11/09
CL. 09050202 09050203 - CAD - Focus sur le retour apres un conge de maladie - S.J/11/10
CL. 080101 - AGCF du 31 mars 2011 fixant le modele de rapport d'evaluation du directeur stagiaire (MB 2 mai 2011) - S.J/11/13
CL. 09040103 - Modification d'index : personnel subventionne - S.J./2011/14
CL. 090602 - Personnel ouvrier : indexation des salaires : 2% - S.J./2011/15
CL. 090603 - Personnel employe : indexation des salaires : 2% S.J./2011/16
Informations pedagogiques
FCC : l?encadrement et l?accompagnement des adultes en formation selon D. Faulx et C. Danse de l?Ulg. Compte-rendu de nos journees de formation du 7/12/10 du 25/01/11 et du 23/02/11
CL. 05050101 - Dossiers pedagogiques approuves
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Sommaire
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Informations administratives
application de la circulaire 3270 du 7/09/2010
Grille d'analyse
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Sommaire
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Nouvelles en bref
Nouvelles en bref
Informations administratives
Application des articles 34, 34 bis, 34 ter du Decret du 1er fevrier 1993, tel que modifie
Classement des temporaires prioritaires PO par fonction
Engagement des temporaires par fonction
Modalite d?organisation des premiers secours dans les entreprises
Commission paritaire 337
Licence SEMU et proposition de convention
A.R. du 23 fevrier 2011 modifiant l'arrete royal du 12 janvier 2006 fixant les modalites d'enregistrement comme aide-soignant
Informations pedagogiques
Formation en cours de Carriere en 2011
Liste des dossiers pedagogiques approuves
Bon a savoir
Universite d'ete du SeGEC 2011
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Nouvelles en bref
Nouvelles en bref
A qui s'adresser
Informations administratives
Substances dangereuses : nouvel etiquetage
Modification d'index : personnel subventionne
Personnel ouvrier : indexation des salaires : + 2 %
Personnel employe : indextion des salaires : + 2 %
Note relative aux ACS-APE - mise a jour octobre 2010
Transposition de la convention collective de travail n? 100 au personnel subventionne - prevention de l'alcool et des drogues sur le lieu du travail
Stagiaires : rappel et precisions
Fonds social et de garantie pour les institutions subsidiees de l'enseignement libre subventionne - Personnel de maitrise, gens de metiers et de services : prime syndicale 2011
Prime de fin d'annee du personnel de Maitrise, gens de metiers et de service dans les etablissements d'enseignement et internants francophones et germanophones
Allocation de fin d'annee 2010 - personnel subventionne par la communaute francaise
Arrivee d'une nouvelle collaboratrice au service juridique du SeGEC
Indexation de l'indemnite forfaitaire prevue dans la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires pour l'annee 2011
Informations pedagogiques
Programme 2011 de la Formation en Cours de carriere
Liste des dossiers pedagogiques approuves
2010- Clés pour l'action n° 25 (Septembre)
- Clés pour l'action n° 24 (Mars)
- Clés pour l'action n° 23 (Fevrier)
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Nouvelles en bref
Nouvelles en bref
Informations administratives
Fusion des ASBL Pouvoirs Organisateurs
Le personnel sur fonds propres
Annexe 3 - contrat de travail d'ouvrier a duree determinee
CL09050242 Controle periodique des installations techniques - tableau de synthese - SJ/2010/11
CL09050243 Conge pour prestations reduites justifie par des raisons sociales ou familiales - D
CL09050243 Conge pour prestations reduites justifie par des raisons de convenances personnelles - D
CL060205 - CL 060406 Stage en entreprises - le point de la situation au22/03/2010 - SJ/2010/05
CL090203 Prevention de l'alcool et des drogues sur les lieux de travail : transposition de la CCT n? 100 pour le personnel subventionne - SJ/2010/06
CL070702 Licence SEMU et possibilite de convention - SJ/2010/16
CL07080405 Stage en entreprises - le point de la situation au 24 aout 2010 - SJ/2010/15
CL0906 Programmes de resorption du chomage et aides a l'emploi - SJ/2010/14
CL070808 Les interventions policieres dans les etablissements scolaires - SJ/2010/19
CL07080405 FEProSoC - Stages en entreprises
CL07080405 Stages en entreprises - le point de la situation au 1/09/2010 - SJ/2010/17
Arrete royal du 26 aout 2010 modifiant l'arrete royal du 21 septembre 2004 relatif a la protection des stagiaires
Informations pedagogiques
Liste des dossiers pedagogiques approuves
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Informations administratives
Subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale - CL07060102
Montant des subventions de fonctionnement EPS 2008-2009 - CL07060102
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Nouvelles en bref
FEProSoC - Procedure de recrutement
Appel a candidature
Formation en cours de carriere
Programme des FCC 2010
Guide < Qualite > de l'Enseignement de promotion sociale
Informations administratives
CL.09020102 Application du decret du 1er avril 1993, tel que modifie - statut des membres du personnel subsidies de l'enseignement libre subventionne - nominations definitives
CL.09020105 - CL 09020106 Application des articles 34, 34 bis, 34 ter du decret du 1er fevrier 1993 tel que modifie
Priorite de proximite dite de reseau
Classement des temporaires prioritaires PO par fonction
Engagement des temporaires par fonction
CANDIDATURES RESEAU
CL.040501 Decrets et arretes de la Communaute francaise concernant l'EPS
RELEVE DES DECRETS ET ARRETES DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE
CL.040505 Commission de recours
Formations d?EPS en dehors des ensembles pedagogiques
CL. Formations organisees hors ensembles pedagogiques
CL.090602 - CL.090603 La convention collective de travail n? 100 du 1er avril 2009 relative a la politique preventive en matiere d'alcool et de drogues dans l'entreprise - LGS/09/20
CL. * Pratiques commerciales des societes BEL E-COM et PARFIP - SJ 2010-01
CL.090602 ? CL.090603 Personnel ouvrier (CP 152) ? Personnel employe (CP 225) : Mesures de crise du Gouvernement federal
CL.060205 ? CL.060406 Stage en entreprise : le point de la situation ? SJ 2010-04
Informations pedagogiques
CL.05050101 Dossiers pedagogiques approuves
2009- Clés pour l'action n° 22 (Decembre)
- Clés pour l'action n° 21 (Septembre)
- Clés pour l'action n° 20 (Fevrier)
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Nouvelles en bref
Echos de la Rentree academique FEProSoC
Informations administratives
CL.040501 Releve des decrets et arretes de la Communaute
CL. 0405 Demandes d'habilitation
CL.09080402 Rappel des obligations en matiere de secouriste ?
CL.07080405 Examen medical des stagiaires ? LGS/06/23
CL.090603 Membres du personnel engages comme employes ?
CL.090312 Permis de travail pour travailleurs etrangers ?
CL.090602 Prime de fin d'annee des membres du personnel
CL.04090203 Programmation sociale (prime de fin d?annee) du
CL.090602 Procedure de commande pour les attestations
Informations pedagogiques
CL.05050101 Dossiers pedagogiques approuves
Bon a savoir
Questions parlementaires concernant l'EPS a la Commission
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Nouvelles en bref
Annee scolaire 2009-2010
Rentree academique FEProSoC le 14/10/2009
Universite d'ete du SeGEC ? intervention de J. PIRSON
Informations administratives
CL.0 CL.040501 Releve des decrets et arretes de la Communaute francaise concernant l?EPS
CL.0805 Formation initiale obligatoire des directeurs
CL.090203 Utilisation des reseaux sociaux : Adaptation du reglement de travail ? LGS/09/04
CL.07040201 Dettes sociales et fiscales des entrepreneurs ? LGS/09/07
CL.090201 Situation des membres du personnel temporaires dans une fonction de selection ou de promotion durant les vacances d?ete ? LGS 09/08
CL.* Nouveautes sur le site ? LGS/09/09
CL.090602 Personnel ouvrier : nouvelle session de formation organisee en promotion sociale ? LGS/09/17
Informations pedagogiques
CL.050510101 Dossiers pedagogiques approuves
CL.05050101 Procedure d?approbation des dossiers pedagogiques du reseau : calendrier 2eme semestre 2009
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Nouvelles en bref
Decret modifiant le decret du 16 avril 1991 organisant l?enseignement de promotion sociale, en vue de favoriser l?integration de son enseignement superieur a l?espace europeen de l?enseignement superieur + Informations du service LGS
Informations administratives
CL.09020102 Application du decret du 1er avril 1993, tel que modifie - statut des membres du personnel subsidies de l?enseignement libre subventionne - nominations definitives
CL.09020105 ? CL 09020106 Application des articles 34, 34 bis, 34 ter du decret du 1er fevrier 1993 tel que modifie
CL.070802 ? CL.070810 Installation et utilisation des cameras de surveillance dans les etablissements d?enseignement (enseignement obligatoire et non obligatoire) et les centres PMS ? LGS 08/45
CL.090602 Personnel ouvrier : augmentation salariale : +0,35% - LGS 09/01
CL.090602 Modifications baremiques ? LGS 09/03
CL.060508 Cyberclasse
Informations pedagogiques
CL.05050101 Dossiers pedagogiques approuves
CL.05050101 Procedure d'approbation des dossiers pedagogiques du reseau : calendrier 1er semestre 2009
Bon a savoir
3eme journee des < Ambassadeurs en langues >
