Warning: touch(): Unable to create file /home/www/htdocs/segec/typo3temp/locks/22cf19fe6713e21f472e8b7339056af3 because Permission denied in /home/www/htdocs/segec/t3lib/class.t3lib_lock.php on line 170 Sanction des études
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Sanction des études

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Decret du 30 juin 2006 relatif a l'organisation pedagogique du 1er degre de l'enseignement secondaire


Communication de la FeSEC de septembre 2020 relative aux conditions d'admission et a la sanction des etudes aux 2e et 3e degre (SEC)

Arrete royal du 29/06/1984 relatif a l'organisation de l'enseignement secondaire


Communication de avril 2019 relative a l'organisation des conseils de classe : Pour une deliberation reussie (SEC)

Decret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement en alternance (SEC)


Communication de avril 2019 relative a l?elaboration d?un Reglement General des Etudes (RGE) dans l?enseignement secondaire de plein exercice ordinaire et specialise de Forme 4

Decret du 2 juin 2006 relatif a l'evaluation externe des acquis des eleves de l'enseignement obligatoire et au certificat d'etudes de base au terme de l'enseignement primaire


Schema de passation dans l'enseignement secondaire ordinaire et specialise de Forme 4

Circulaire 5808 : Attestations, rapports, certificats et brevets delivres au cours des etudes secondaires de plein exercice


Communication d'avril 2017 relative a l'organisation, conditions d'admission et sanction des etudes au 1er degre (SEC)

Circulaire 7700 du 21 aout 2020 relative a l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et a la sanction des etudes 2020-2021(SEC)


Communication de la FESeC de septembre 2019 relative aux statuts des eleves (SEC)

Circulaire 6276 du 7 juillet 2017 relative aux dates de passation des epreuves externes non certificatives pour l'annee scolaire 2017-2018 (FOND - SEC)



Circulaire 6283 du 19 juillet 2017 relative au premier degre de l?enseignement secondaire : conditions d?admission, passage de classe, sanction des etudes



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