Encadrement (calcul de) / NTPP

Bases légales		Publications du réseau
Decret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice		Communication de septembre 2019 relative au calcul de l'encadrement NTPP - Nombre total de periodes professeurs (SEC)
Arrete de l'Executif de la Communaute francaise du 31 aout 1992 executant le decret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice		Communication de la FESeC de septembre 2020 relative a la solidarite zonale et au transfert de periodes NTPP entre etablissements
Circulaire 7700 du 21 aout 2020 relative a l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et a la sanction des etudes 2020-2021(SEC)
Circulaire 7280 du 29 aout 2019 relative a l?octroi de periodes complementaires pour permettre l?organisation de dispositifs pedagogiques identifies ayant pour but la remediation, la guidance ou le soutien pedagogique suite au respect des normes definissant la taille maximale des classes (SEC)
Circulaire 7383 du 21 novembre 2019 relative aux directives applicables en matiere de verification et de paiement du droit d'inscription specifique dans l'enseignement secondaire ordinaire

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