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Bien-être au travail
1) Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
- Loi du 4 août 1996
- Communication au service juridique sur la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail - synthèse
- Le bien être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail (Commentaire juridique de la loi du 4 août 1996 - SPF Emploi)
2) Le Code du bien-être au travail (nouvelle compilation avril 2017)
Le site du Service Interne de Prévention et de Protection du Travail de la Communauté française.
LIVRE Ier: PRINCIPES GENERAUX
Titre 1er: Dispositions introductives
Titre 2: Principes généraux relatifs à la politique du bien-être - Analyse des risques
- Communication du service juridique au système dynamique de gestion des risques: analyse des risques, plan global de prévention et plan annuel d'action
- L'analyse des risques - Brochure SPF Emploi
- Guide de concertation DEPARIS / Enseignement - Brochure SPF Emploi
Titre 3: Prévention des risques psychosociaux au travail
Titre 4: Mesures relatives à la surveillance de la santé de travailleurs - Médecine du travail
- La surveillance de santé des travailleurs - Brochure SPF Emploi
- Communication du service juridique relative au Service externe de prévention et protection au travail (médecine du travail)
Titre 5: Premiers secours
Titre 6 : Mesures en cas d’accident du travail
LIVRE II: STRUCTURES ORGANISATIONNELLES ET CONCERTATION SOCIALE
Titre 1: Le service interne pour la prévention et la protection au travail – Conseiller en prévention
- Communication du service juridique relative aux missions et statut du conseiller en prévention - Service Interne de Prévention et de Protection
- Décret du programme du 12 décembre 2018 octroyant des moyens complémentaires pour le conseiller en prévention
- Communication du service juridique relative au financement et à la mutualisation des moyens pour le conseiller en prévention: mise en œuvre du décret programme
- Modèle de convention de mise en commun des moyens (annexe 1)
- Formulaire de demande de création d'un SIPP commun (SIcPP) auprès du SPF Emploi (annexe 2)
Titre 2: Le service interne commun pour la prévention et la protection au travail
Titre 3: Le service externe pour la prévention et la protection au travail – SEPP
Titre 4 : Formation et recyclage des conseillers en prévention
Titre 5 : Les services externes pour les contrôles techniques sur le lieu de travail
Titre 6 : Laboratoires
Titre 7: Comités pour la Prévention et la Protection au travail (CPPT)
- Communication du service juridique relative au Comité pour la Prévention et la Protection au Travail CPPT
- Guide pratique CPPT - Brochure SPF Emploi
Titre 8 : Participation directe
Titre 9 : Conseil Supérieur pour la Prévention et la Protection au travail
LIVRE III: LIEUX DE TRAVAIL
Titre 1er : Exigences de base relatives aux lieux de travail
Titre 2 : Installations électriques
Titre 3 : Prévention de l’incendie sur le lieu de travail
Titre 4 : Lieux présentant des risques dus aux atmosphères explosives
Titre 5 : Dépôts de liquides inflammables
Titre 6 : Signalisation de santé et de sécurité
LIVRE IV: ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL
Titre 1er : Définitions
Titre 2 : Dispositions applicables à tous les équipements de travail
Titre 3 : Équipements de travail mobiles automoteurs ou non
Titre 4 : Équipements de travail servant au levage de charges
Titre 5 : Équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur
LIVRE V: FACTEURS D’ENVIRONNEMENT ET AGENTS PHYSIQUES
Titre 1er : Ambiances thermiques
- Ambiances thermiques de travail - Brochure SPF Emploi
Titre 2 : Bruit
- Bruit - Brochure SPF Emploi
LIVRE VI: AGENTS CHIMIQUES, CANCÉRIGÈNES ET MUTAGÈNES
Titre 1er : Agents chimiques
Titre 2 : Agents cancérigènes et mutagènes
Titre 3 : Amiante
Titre 4 : Agrément enleveurs d’amiante
LIVRE VII: AGENTS BIOLOGIQUES
Titre 1er : Dispositions générales
LIVRE VIII: CONTRAINTES ERGONOMIQUES
Titre 1er : Sièges de travail et sièges de repos
Titre 2 : Écrans de visualisation
Titre 3 : Manutention manuelle de charges
LIVRE IX: PROTECTION COLLECTIVE ET ÉQUIPEMENT INDIVIDUEL
Titre 1er : Équipements de protection collective
Titre 2 : Équipements de protection individuelle
Titre 3 : Vêtements de travail
LIVRE X: ORGANISATION DU TRAVAIL ET CATÉGORIES SPÉCIFIQUES DE TRAVAILLEURS
Titre 1er : Travailleurs de nuit et travailleurs postés
Titre 2 : Travail intérimaire
Titre 3 : Jeunes au travail
Titre 4 : Stagiaires
